Licences d'utilisation

Octant : licences d’utilisation

Les licences d’utilisation permettent d’accorder des droits sur une oeuvre aux utilisateurs, permettent de la protéger, définissent le cadre de sa diffusion , protègent son auteur.

Comme mentionné dans la charte d’utilisation d’Octant :

  • Par défaut, en créant ou en téléchargeant une frise, l’utilisateur accepte de la placer sous la licence CC0 1.0 https://creativecommons.org/publicdomain/zero/1.0/legalcode.

  • Par défaut, en téléchargeant des images qu’il a lui-même créées, l’utilisateur accepte de les placer sous la licence CC0 1.0 https://creativecommons.org/publicdomain/zero/1.0/legalcode.

  • Les images de tiers ne peuvent être téléchargées que si elles sont également soumises à la licence CC0 1.0 ou si elles ont été marquées comme domaine public dans Wikimedia https://commons.wikimedia.org.

  • L’utilisateur qui télécharge une frise ou utilise des événements doit s’assurer que les données saisies ne portent atteinte ni à la personnalité ni aux droits d’auteur.

Dans Octant une licence d’utilisation est demandée dès lors que :

  • une description est saisie au niveau d’un événement ou une frise. La licence par défaut proposée est la “Licence Ouverte Etalab : OPEN LICENCE 2.0/LICENCE OUVERTE 2.0” mais une autre licence peut être sélectionnée
  • lors d’un dépôt de fichier

Liste des licences d’utilisation proposées dans Octant :

Nom complet Nom court Adresse Licence
Creative Commons Attribution 4.0 International Public License CC-BY-4.0 https://creativecommons.org/licenses/by/4.0/
Creative Commons Attribution-NonCommercial 4.0 International CC-BY-NC-4.0 https://creativecommons.org/licenses/by-nc/4.0/
Creative Commons Attribution-ShareAlike 4.0 International CC-BY-SA-4.0 https://creativecommons.org/licenses/by-sa/4.0/
Creative Commons Attribution-NonCommercial-ShareAlike 4.0 International CC-NY-NC-SA-4.0 https://creativecommons.org/licenses/by-nc-sa/4.0/
Creative Commons Attribution-NoDerivatives 4.0 International CC-BY-ND-4.0 https://creativecommons.org/licenses/by-nd/4.0/
Creative Commons Attribution-NonCommercial-NoDerivatives 4.0 International CC-BY-NC-ND-4.0 https://creativecommons.org/licenses/by-nc-nd/4.0/
Creative Commons CC0 1.0 Universal Public Domain Dedication CC0 1.0 https://creativecommons.org/publicdomain/zero/1.0/
Etalab OPEN LICENCE 2.0/LICENCE OUVERTE 2.0 OPEN LICENCE 2.0/LICENCE OUVERTE 2.0 https://github.com/etalab/licence-ouverte/blob/master/open-licence.md
Open Data Commons Open Database License ODbL v1.0 ODbL https://opendatacommons.org/licenses/odbl/1-0/

Pour toute question ou complément d’information contacter octant@unistra.fr